Mon Drone N'a Pas de Marquage CE : Puis-Je Voler ?

Votre drone n'a pas de marquage CE avec classe (C0, C1, C2, etc.) ? Vous vous demandez si vous pouvez encore voler légalement ? Ce guide explique les options disponibles selon votre situation.

⚠️ Important : Depuis le 1er janvier 2024, les drones sans marquage CE ne peuvent plus voler en catégorie ouverte (A1/A3, A2). Mais des solutions existent.

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Emplacements possibles :

1. 1Sous le capot batterie (le plus fréquent)

1. 2Face inférieure du drone

1. 3Étiquette amovible

1. 4Manuel utilisateur (page spécifications)

Marquage complet :
`
CE
C0 (ou C1, C2, C3, C4)
`

Concernés :

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Depuis 1er janvier 2024 :

Exception période transitoire : TERMINÉE au 1er janvier 2024.

Passage obligatoire en catégorie spécifique :

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✅ Option 1 : Scénario STS-01

Qu'est-ce que STS-01 ?

Standard Scenario 01 :

Vol hors agglomération

VLOS (vue directe)

Distance < 500m horizontale

Hauteur < 120m

Loin des personnes (50m minimum)

Équivaut approximativement à A3 (mais avec contraintes supplémentaires).

Requis :

Pas de formation certifiée obligatoire (autodéclaration suffit).

Étapes :

1. 1Créer compte exploitant sur AlphaTango

- Nom, prénom, adresse
- Numéro opérateur attribué (FRA-XXX)

1. 2Enregistrer le drone

- Marque, modèle, poids
- Numéro de série
- UAS ID attribué

1. 3Déclarer vol STS-01

- Date, heure, lieu
- Hauteur, distance prévues
- Numéro vol attribué (à conserver)

Coût : Gratuit

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✅ Option 2 : Scénario STS-02

Qu'est-ce que STS-02 ?

Standard Scenario 02 :

Vol en agglomération

VLOS

Hauteur < 120m

Zone contrôlée au sol (pas de survol personnes non impliquées)

Équivaut approximativement à A2 (mais zone fermée obligatoire).

Requis :

Identiques STS-01 + préciser :

Surface zone contrôlée

Mesures sécurité (barrières, panneaux)

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✅ Option 3 : Catégorie Spécifique Complète

Pour Vols Complexes

Si STS-01/STS-02 insuffisants :

Vol > 500m horizontal

Vol au-dessus personnes

Vol de nuit

Missions spécifiques (inspection, cartographie)

Procédure :

1. 1Rédiger LUC (Light UAS Operator Certificate)

- Manuel exploitation
- Procédures sécurité
- Formation télépilote

1. 2Demander autorisation DGAC

- Formulaire CERFA 15476
- Délai : 15-30 jours

1. 3Obtenir validation

- Numéro LUC attribué
- Conditions spécifiques

Coût : Gratuit (mais temps de préparation important)

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❌ Option 4 : Revendre et Acheter Drone CE

Quand Choisir Cette Option ?

Si :

Drone ancien (> 5 ans)

Faible valeur résiduelle (< 300€)

Envie de matériel récent

Exemple :

Vendre Mavic 2 Pro (2018) : 400€ d'occasion

Acheter DJI Air 3 neuf : 1099€

Coût net : 699€

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📊 Tableau Décisionnel

Votre situation	Option recommandée	Raison
Drone < 250g sans CE	STS-01	Gratuit, simple
Drone 250g-4kg, vols loisir campagne	STS-01	Gratuit, compatible usage
Drone 250g-4kg, vols urbains	STS-02 (si jardin privé)	Possible si zone contrôlée
Drone > 4kg	Catégorie Spécifique + LUC	Obligation réglementaire
Drone ancien, faible valeur	Revendre + acheter CE	Simplicité long terme
Usage professionnel	CATS + matériel CE récent	Crédibilité, performances

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🎯 Cas Pratiques

Cas 1 : DJI Mavic 2 Pro (2018) ⚠️

Situation :

Acheté en 2018

Pas de marquage CE classe

Poids : 907g

Solution :

✅ STS-01 si vols campagne isolée

✅ Revente + DJI Air 3 (si budget)

Démarches :

1. 1Enregistrement AlphaTango (gratuit)

1. 2Déclaration STS-01 avant chaque vol

Cas 2 : Parrot Anafi (2018) ⚠️

Situation :

Pas de marquage CE

Poids : 320g

Solution :

✅ STS-01 (simple)

Alternative :

Vendre Anafi (~200€) + acheter Mini 3 (469€) = 269€ net

Cas 3 : Drone DIY FPV Racing ⚠️

Situation :

Assemblé soi-même

Poids : 600g

Pas de marquage CE (impossible)

Solution :

✅ STS-01 obligatoire

✅ Ajouter Remote ID externe (100€)

Démarches :

1. 1AlphaTango (exploitant + drone)

1. 2Module Remote ID (Cube ID, DroneBeacon)

1. 3Déclaration STS-01

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🚨 Sanctions Si Vol Illégal

Vol Sans Marquage CE en Catégorie Ouverte

Sanctions :

Infraction	Amende	Circonstances
Vol A1/A3 sans CE	750€	Avertissement possible
Récidive	1500€	Confiscation matériel
Zone sensible	15 000€	Aggravation

Confiscation drone : Possible même au 1er contrôle.

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❓ FAQ Drone Sans Marquage CE

Q1 : Mon Mavic Mini (2019) a-t-il le marquage CE ?
⚠️ Non, le Mavic Mini 1ère génération n'a pas de marquage classe. → Passage STS-01 obligatoire.

Q2 : Puis-je ajouter moi-même une étiquette CE ?
❌ Interdit et illégal. Le marquage CE est apposé par le fabricant après certification.

Q3 : Mon drone DJI apparaît "C1" sur le site DJI mais n'a pas d'étiquette physique. Est-ce valable ?
⚠️ Non. L'étiquette physique sur le drone est obligatoire. Contacter DJI pour obtenir étiquette de remplacement.

Q4 : Les drones STS-01 peuvent-ils voler partout ?
✅ Presque, sauf :

Zones interdites (aérodromes, militaires)

Agglomérations

À proximité de personnes (< 50m)

Q5 : Combien de temps prend une déclaration STS-01 ?
⏱️ 5-10 minutes sur AlphaTango (après 1ère inscription).

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✅ Checklist Action Rapide

Si votre drone n'a pas de marquage CE :

[ ] Vérifier : Étiquette physique + site constructeur

[ ] Peser : < 25kg → STS possible

[ ] S'inscrire AlphaTango (exploitant)

[ ] Enregistrer drone (modèle, poids, S/N)

[ ] Souscrire assurance RC 750 000€

[ ] Déclarer vol STS-01 ou STS-02

[ ] Ajouter Remote ID externe (si absent)

Temps total : 1-2 heures (démarches en ligne)

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🎯 Testez Vos Connaissances

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Sources :

Règlement UE 2019/947 - Article 20 (période transitoire)

DGAC - Fiche technique catégorie spécifique

AlphaTango - Procédures STS

Article mis à jour le 08/11/2025